Conditions générales de vente
Document en cours de rédaction. Pour toute commande, les conditions applicables vous sont remises avec le devis.
Les conditions générales de vente de Promptheus IA seront publiées ici. Elles comprendront deux parties :
Formations
- Inscription, convention et devis
- Tarifs, TVA et modalités de paiement
- Annulation, report et abandon
- Droit de rétractation pour les particuliers
- Réclamations et médiation de la consommation
Création d'outils IA
- Devis et cahier des charges
- Délais, livraison et recette
- Propriété des outils livrés et des développements
- Maintenance, responsabilité et données